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Dorénavant, tous les moteurs à combustion des bateaux, 2-temps et diesel compris, sont soumis
à un
contrôle périodique du système antipollution. La fiche d'entretien
du système antipollution doit accompagner le permis de navigation
et être présentée lors de l'expertise du bateau. Seules les entreprises
dûment agréées par l'association des services de la navigation (VKS)
sont autorisées à réaliser ces contrôles (liste sur le site
www.vks.ch).
(Voir notre liste non
officielle
).
A partir du 1er janvier 2018, seuls les moteurs deux temps à essence au
bénéfice d'une approbation de type des gaz d'échappement ou d'une
déclaration de conformité européenne seront admis (en règle générale,
les moteurs deux temps homologués en Suisse après le 1er janvier 1995).
Les autres moteurs deux temps ne seront plus admis.
Notre chantier naval est à votre disposition pour tout renseignement.
Ordonnance en
français
et en
allemand
(pdf) |